Mentions légales
Édition
Directrice de la publication : Céline DAVID-NILLET
Coordonnées : EI Céline DAVID-NILLET – N°SIRET : 79118216500039 ; située au
RPT DE LA NATION, 21000 DIJON
Mail : celine.david-nillet@live.fr
Informations légales
Le site https://cosyandhappy.fr/ est hébergé par la société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Conception :
Business Web Agence (BWA) – SARL, dont le siège est situé : 13 rue Marguerite Yourcenar 21 000 Dijon Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422
Législation
Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet https://cosyandhappy.fr/ (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Crédit photos : © Céline David-Nillet ; © Shutterstock
Données à caractère personnel
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :
Céline DAVID-NILLET – 7 rue Paul Cabet, 21000 Dijon
06.22.31.31.71
celine.david-nillet@live.fr
Informations
La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de l’EI Céline DAVID-NILLET. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.
